Espèces protégées et infrastructures : Enjeux et procédures de dérogation

publié le 22 septembre 2011

Cette deuxième journée technique est organisée par le réseau Biodiversité, Elle permettra aux maîtres d’ouvrage et aux maîtrises d’œuvre de faire le point sur leurs connaissances en matière de présentation d’un dossier environnemental au Conseil National de Protection de la Nature

(nouvelle fenetre)

La conservation des espèces protégées de la faune et de la flore ainsi que leur milieu, s’impose dans tous les projets d’infrastructures. Des dérogations sont toutefois possibles, mais restent strictement encadréses. Afin de mieux faire connaître ces procédures auprès des porteurs de projets, le CETE de l’Est organise cette journée nationale avec le soutien su Sétra et de la direction générale des infrastructures, des transports et de l’aménagement (COTITA).

Cette manifestation se déroulera au Museum National d’Histoire Naturelle de Paris le 26 opctobre 2011.
Elle s’articule autour de 4 thématiques :
• la règlementation ;
• les fondements de la dérogation et de la compensation ;
• les retours d’expérience ;
• la présentation d’exemples concrets.

Cette journée réunira des spécialistes des directions centrales du ministère de l’Écologie, du réseau scientifique et technique (RST), des maîtres d’ouvrage ainsi que le Conseil national de la Protection de la nature.

Pour en savoir plus :

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